Nous essayons de tout mettre en oeuvre pour que nos utilisateurs passent les meilleurs moments possibles sur le site. Ainsi, nous aimerions que vous preniez conscience de vos droits et obligations. C'est pourquoi nous avons rédigé ces conditions. Lisez-les attentivement, cela peut éviter certains désagréments. 



Acceptation des présentes conditions

L'utilisation du site est soumise à l'acception sans restriction de ces conditions. Votre présence sous-entend que vous les acceptez.

Ces conditions peuvent être révisées ou mises à jour, sans avertissement préalable. Votre présence sur le site sous-entend que vous acceptez pleinement ces modifications. Nous vous encourageons donc à relire régulièrement ces conditions, de manière à vous tenir informé(e).

Ces conditions ont été actualisées pour la dernière fois le 5 août 2005.



Votre inscription en tant que membre 

Pour accéder à certains services du site, vous devez devenir membre et donc, fournir des informations personnelles. Vous vous engagez à fournir des informations véridiques, précises, valides et complètes. Si, pour quelques raisons, nous, à LE CLUB DES POMPEURS, pensons que les informations que vous avez fournies ne sont pas véridiques, précises, valides et complètes, nous nous réservons le droit de vous interdire l’accès à certaines parties du site. Dans de telles circonstances, nous pouvons aussi mettre un terme ou suspendre votre inscription ou abonnement sans aucun avertissement.

En ajoutant votre photo personnelle sur votre fiche, vous acceptez qu’elle soit publiée sur le site. Vous autorisez également sa publication chez les partenaires de LE CLUB DES POMPEURS, dans les mailings destinés aux membres et lorsque les membres envoient des fiches à l’extérieur du Club.

Les mineurs ne sont pas admis sur LE CLUB DES POMPEURS. Votre présence sur le site implique que vous avez l’âge légal selon la législation de votre pays et les pleines capacités mentales et/ou considéré comme légalement apte à utiliser les services de LE CLUB DES POMPEURS. Vous comprenez et acceptez que LE CLUB DES POMPEURS ne peut être tenu responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des informations personnelles fournies par les autres membres, les visiteurs du site ou vous-même.



Politique de confidentialité

LE CLUB DES POMPEURS s’engage à respecter et protéger votre vie privée. Notre équipe s’efforce de maintenir de hauts standards de protection de la vie privée des utilisateurs du site. 

Les informations personnelles vous concernant peuvent être recueillies lorsque vous vous enregistrez comme membre, que vous participez à un concours, répondez à une enquête, souscrivez à un de nos services, exprimez votre opinion sur un de nos forums.

Les informations recueillies à votre sujet sont exclusivement utilisées pour vous offrir différents services. Toutes les précautions ont été prises pour archiver ces informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos employés ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Elles ne sont jamais offertes à de tierces personnes, ni vendues ou échangées sans votre consentement.

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Marques commerciales, droits d’auteur (copyright) et propriété intellectuelle

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Comment devriez-vous utiliser ce qui se trouve sur le site

Vous devez utiliser ce site, ou toute partie de ce site, conformément à ces Conditions. L’utilisation ou la transformation de n’importe quel élément du site, dans un but non autorisé par les Conditions, est formellement interdit.

Vous êtes autorisé à accéder et utiliser le site et tout ce qu’il contient sur un simple ordinateur, non commercial, pour une utilisation uniquement privée. Aucune partie du site ne peut être reproduite, publiée, copiée, enregistrée, postée, transmise, diffusée ou distribuée de quelque manière que ce soit, à moins que vous ne receviez une autorisation spécifique d’un représentant de LE CLUB DES POMPEURS dûment autorisé.

Utiliser tout ou partie du site sur un autre site Internet, un réseau informatique ou tout autre médium, est interdit. Décomposer, inverser, désassembler ou copier et/ou lire le code utilisé par les logiciels du site dans le but d’examiner, de copier ou de créer des produits dérivés, basés en tout ou partie sur les logiciels du site, est formellement interdit. 



Avertissement

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Si certaines lois ne s’appliquent pas à vous, selon votre pays, état, région ou autre, vous avez cependant l’obligation de vous conformer à nos Conditions, dans les limites permises par la loi. Cela ne vous soustrait pas à ces avertissements.



Responsabilité limitée

LE CLUB DES POMPEURS ne peut être tenu responsable, en aucune manière, pour toute perte ou dommage résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser tout ou partie de son contenu, informations, logiciels, services ou autre contenu sur LE CLUB DES POMPEURS, quelle qu’en soit la raison, même si LE CLUB DES POMPEURS a été prévenu que de telles pertes ou dommages pouvaient arriver. Dans ce cas, vous seul(e) devez assumer le coût de tout service, réparation ou correction pouvant en être la conséquence.

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Mise en garde

LE CLUB DES POMPEURS vous demande de ne jamais divulguer d’informations personnelles, telles que votre véritable nom, votre adresse postale ou électronique, votre téléphone, aux autres membres de LE CLUB DES POMPEURS, qui pourraient leur permettre de vous identifier en dehors du site. Si de telles informations devaient se trouver sur votre fiche personnelle, LE CLUB DES POMPEURS se réserve le droit de les effacer, sans avertissement préalable. En cas de récidive, LE CLUB DES POMPEURS pourrait expulser les contrevenants sans aucun avertissement.

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Règles de conduite

LE CLUB DES POMPEURS insiste sur le fait que vous ne pouvez déroger à ses Règles de conduite et ne devez poster sur le site aucun contenu écrit, verbal ou visuel ou avoir les comportements jugés, à notre seule appréciation et arbitrage, comme :

• diffamatoires, irrespectueux des droits d’autrui, bestiaux, racistes, abusifs, harcelants, agressifs, menaçants, humiliants, pédophiles ou toute autre exploitation ou tentative d’exploitation infantile.
• enfreignant les droits de toute entité ou individu, incluant la violation des droits d’auteur (copyright), des marques commerciales ou tout autre droit.
• violant ou envisageant de violer une loi applicable, notamment en matière de prostitution.
• divulguant des secrets contractuels, commerciaux ou autres, et dérogeant aux obligations qui en découlent. LE CLUB DES POMPEURS ne peut être tenu responsable si une personne donnée divulgue sur le site les informations confidentielles d’une tierce personne, entreprise ou entité quelconque.
• défendant ou contribuant à toute activité illégale.
• trompant, paraissant sous un faux jour ou essayant de passer pour un(e) autre auprès de tierces personnes, membres, visiteurs, ou entités. Manipulant tout partenaire, annonceur ou sponsor. Dissimulant ou cherchant à contrefaire l’origine de tout contenu.
• proposant des biens marchands ou des services à la vente, sollicitant des contributions, ou des sponsors de toute sorte, ou mettant en place un tirage au sort, une tombola ou un concours, excepté en cas d’autorisation spéciale de LE CLUB DES POMPEURS.
• contenant les codes informatiques, fichiers ou programmes dans le but de déranger, désorganiser, empêcher l’utilisation de tout logiciel, matériel informatique (hardware) ou réseau de télécommunication, incluant, mais non limité à, les virus, bugs, « vers » et « Cheval de Troie ».
• interrompant ou ralentissant la circulation normale des communications ou toute manière d’affecter la capacité des autres membres à s’engager dans des échanges en temps réel sur le site (chat, forums, etc.).
• constituant une “pyramide” ou tout autre système viral ou piratage ou plan, idée, concept comparables.
• copiant toute page ou image du site, sauf si le plein accord a été donné par LE CLUB DES POMPEURS.
• contrevenant à toute politique ou règlement régissant l’utilisation du site ou de ses réseaux.
• intégrant des liens vers d’autres sites à caractères illégaux ou pouvant tomber dans une ou plusieurs des catégories inscrites ci-dessus.

Pour finir, il est formellement interdit d’effacer toute publicité, bannière, sponsor, sur quelque page web que ce soit, disponible pour votre utilisation sur le site.

Vous êtes responsable de l’information que vous divulguez sur vous-même ou toute autre personne sur le site. Vous comprenez et acceptez que les informations et les opinions exprimées dans les forums, le chat ou partout ailleurs sur le site ne sont pas forcément celles de LE CLUB DES POMPEURS, de ses employés, associés, partenaires ou annonceurs.

Tous les efforts possibles sont fait par LE CLUB DES POMPEURS pour superviser les contributions des membres ou autres visiteurs. À tout moment, LE CLUB DES POMPEURS se réserve le droit exclusif d’effacer ou modifier tout contenu jugé déplaisant, sans avertissement préalable, incluant les profils des membres. Cependant, LE CLUB DES POMPEURS ne peut être tenue responsable de tout contenu déplaisant qui aurait échappé à sa vigilance et pourrait apparaître sur le site. L’utilisation du chat et des forums est à vos propres risques et est assujettie à des règles de conduite énumérées ci-dessous, et LE CLUB DES POMPEURS se réserve le droit, d'exclure tout membre ne respectant pas ces termes. Il est a noté qu'aucun préjudice ne pourra être demandé à LE CLUB DES POMPEURS, et qu'aucun remboursement ne sera effectué en cas d'exclusion dans ces conditions

Lorsque vous utilisez ce site, vous devez vous comporter en adulte responsable. Vous êtes autorisé à utiliser le site dans un contexte légal uniquement. Vous ne pouvez archiver, vendre, proposer, distribuer ou transmettre de contenu illégal par le biais du site. Vous ne pouvez collecter, archiver ou diffuser des informations personnelles concernant d’autres membres du site et comprendre qu’un tel comportement pourrait vous rendre passible de poursuites criminelles ou actions en justice.

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Abus

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Sécurité

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Les membres et visiteurs de LE CLUB DES POMPEURS sont tenus, sur demande, d’avoir un rôle actif dans la prévention face au piratage informatique. Si vous être personnellement impliqué dans toute violation du système de sécurité, LE CLUB DES POMPEURS se réserve le droit de transmettre les détails et circonstances aux administrateurs du système, à d’autres sites, aussi bien qu’aux autorités légales compétentes, pour les assister dans leurs recherches et dans la résolution de telles situations.




Investigation

Il est permis à LE CLUB DES POMPEURS d’enquêter sur les suspicions d’infractions à ses Conditions, y compris sur des problèmes relatifs au contenu transmis sur le site par les membres et autres visiteurs. A sa seule discrétion, LE CLUB DES POMPEURS pourrait mettre tout utilisateur sous surveillance et effacer du site tout contenu offensant sans avertissement préalable. LE CLUB DES POMPEURS se réserve le droit de censurer tout contenu, temporairement ou de façon permanente, d’avertir les autres utilisateurs ou de prendre toute autre mesure jugée appropriée.

En cas de requête, LE CLUB DES POMPEURS coopèrera pleinement à toute loi, disposition ou arrêté légal, ou sentence du tribunal demandant de dévoiler l’identité de quiconque serait soupçonné d’avoir enfreint ces Conditions.

Vous acceptez de ne pas tenir LE CLUB DES POMPEURS pour responsable de toute plainte ou poursuite qui pourrait résulter de toute action entreprise par LE CLUB DES POMPEURS pendant ou lors de résultats d’enquête menée par LE CLUB DES POMPEURS ou toute autorité légale.

Vous acceptez par la même que LE CLUB DES POMPEURS enregistre chaque message privé que vous enverrez à partir du site.



Services

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Utilisation du contenu par LE CLUB DES POMPEURS

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Juridiction

Ces Conditions sont en accord avec toutes les lois françaises. Vous reconnaissez expressément que toute action menée par vous, LE CLUB DES POMPEURS  ou toute autre partie pour faire valoir ces Conditions ou autre composante relative au site, doivent être présentées exclusivement devant le Tribunal d'Instance de PARIS (75000), et vous acceptez sa juridiction et son autorité en la matière. Aucune poursuite provenant d’une autre juridiction, pays, état, province ou autre ne sera recevable.



Remboursements

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Lorsque vous vous inscrivez, pour la première fois uniquement, que vous n'ayez pas utilisé de quelque manière que se soit le contenu privé mis à disposition dans sa partie payante, durant les 7 premiers jours vous pouvez, à tout moment, annuler votre abonnement, être remboursé.



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